Marque renouvelée - Marque en vigueur

CREMANT RASPAIL
RASPAIL JEAN-CLAUDE EARL, EARL

Numéro de dépôt :
3440844
Date de dépôt :
13/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/07/2026
CREMANT RASPAIL de RASPAIL JEAN-CLAUDE EARL

Présentation de la marque CREMANT RASPAIL

Déposée le 13 juillet 2006 par la société RASPAIL JEAN-CLAUDE EARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CREMANT RASPAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-34 du 25 août 2006.

Le déposant est la société RASPAIL JEAN-CLAUDE EARL domicilié(e) 780 ROUTE DE DIE - 26340 - SAILLANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 971 521 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RASPAIL JEAN-CLAUDE, EARL, M. RASPAIL FREDERIC domicilié(e) 780 ROUTE DE DIE - 26340 - SAILLANS - France.

La marque CREMANT RASPAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3440844.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CREMANT RASPAIL arrivera à expiration en date du 13 juillet 2026.

RASPAIL JEAN-CLAUDE EARL a également déposé les autres marques suivantes : CLAIRETTE RASPAIL , Jean-Claude RASPAIL , RASPAIL


RASPAIL JEAN-CLAUDE EARL, EARL - 780 ROUTE DE DIE - 26340 - SAILLANS - France - SIREN 432971521


RASPAIL JEAN-CLAUDE, EARL, M. RASPAIL FREDERIC - 780 ROUTE DE DIE - 26340 - SAILLANS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-51

Publication - Publication le 25 août 2006 au BOPI 2006-34

Renouvellement sans limitation le 4 février 2016 n°2609154 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-02-04

Vins bénéficiant d'une appellation d'origine comportant le terme “ Crémant ” ; vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée “ Crémant de Die ”.